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Assistance Technique, Études et Conseils en hydrogéologie et environnement

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Nos références

 

Préparation des dossiers réglementaires en vue d’obtenir les autorisations d’exploitation d’un captage (Code de l’Environnement et Code de la Santé Publique)

 

Dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire pour l'établissement de périmètres de protection du forage du Défens – Vérignon (83) - 2013

Dossier de déclaration Loi sur l’eau et Code minier préalable à la création de 4 forages – Uvernet-Fours (04) -2013

Dossier de déclaration Loi sur l’eau et Code minier pour la régularisation d’un forage profond – Domaine de l’Abbaye St Hilaire – Ollières (83)-2013

Dossier de déclaration Loi sur l’eau et Code minier préalable à la création de 3 forages – Tourves (83) - 2013

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour le captage de Bellegarde – Estoublon (04) - 2012 (en cours)

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour les 4 captages de Sorbiers (05) - 2012

Dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire pour l'établissement de périmètres de protection du forage du Bois de la
Séguiranne – Brue Auriac (83) - 2013

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour le forage du Bois de la Séguiranne – Brue Auriac (83) - 2012

Publication aux hypothèques des périmètres de protection des captages des Paluts - Aiglun (04) – 2012

Dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire pour l'établissement de périmètres de protection des captages des Paluts - Aiglun (04) - 2011

Dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire pour l'établissement de périmètres de protection du forage FS1 - Entrevennes (04) -2010/2011

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour les captages des Paluts - Aiglun (04) - 2010

Publication aux hypothèques des périmètres de protection d'un forage - Roumoules (04) – 2009/2010

Notice d’Incidence du prélèvement pour le forage des Sources - Entrevennes (04) -2009

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour le forage FS1 - Entrevennes (04) -2009

Dossier d’Enquête Publique en vue d’obtenir la Déclaration d’Utilité Publique - Roumoules (04) – 2008

Dossier d'enquête publique et d'enquête parcellaire pour l'établissement des périmètres de protection et sur la dérivation des eaux –
Sainte Tulle (04) -2008 (partiel)

Notice d’Incidence du prélèvement pour le forage de la Riaille - Roumoules (04) -2008

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé pour le forage du Collet du Cyprès - Les Arcs sur Argens (83) - 2007

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé - Roumoules (04) - 2007

Dossier préalable à l’avis de l’Hydrogéologue Agréé - SEM (Manosque) (04) – 2005

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